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La Confédération adapte la mise en œuvre de PASSAR

L'Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières (OFDF) prolonge la phase de consolidation de PASSAR 1.0, qui concerne l'exportation et le transit de marchandises. 

L'Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières (OFDF) adapte la mise en œuvre du nouveau système de circulation des marchandises PASSAR, selon un communiqué. Suite aux réactions de la profession, la phase de consolidation du paquet PASSAR 1, qui concerne l'exportation et le transit, sera prolongée. Cela devrait permettre de consolider les modifications apportées lors de la mise en œuvre et d'améliorer l'intégration dans la pratique.

Par ailleurs, l'introduction et la mise en œuvre de PASSAR 2.0, à savoir les nouvelles modalités d'importation dans le trafic de marchandises, seront accélérées. Il est ainsi tenu compte d'un souhait exprimé par le secteur, précise-t-on. PASSAR 2.0 remplace désormais l'ancien système e-dec Import en une seule phase de conversion. Le développement de PASSAR 2.0, notamment la numérisation des formulaires papier, est reporté à plus tard et devrait être entamé dans le courant de l'année 2027.

Le lancement de PASSAR doit permettre de simplifier, d'améliorer et de numériser les processus de douane, de perception des redevances et de contrôle. Selon les informations dont dispose actuellement l'OFDF, les ressources du crédit d'engagement de 393 millions de francs accordé par le Parlement sont suffisantes et pourront également être utilisées à partir de 2026.

Pour les clients DACHSER, le report de la date d'introduction de PASSAR Import ne change rien. Important : l'utilisation du système e-dec export est toujours possible jusqu'au 31.12.2025 inclus. Ce n'est qu'à partir du 1.1.2026 que le passage d'e-dec export à PASSAR Export doit avoir été effectué.

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